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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE
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QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES
LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3901873
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES de LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

Présentation de la marque QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES

Déposée le 1 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) THUILE - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.I.C., F. CHOLAT domicilié(e) THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France.

La marque QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES est expirée depuis le 1 mars 2022.

LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE PLAGE , LA TRADITION DES SAVOIES , L'ALP'PAIN , LA FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LE PAIN DES ALLOBROGES , LA TRADITION DE LA LOIRE , LE PAVÉ DE SAVOYE , BETAL , LA FOURNÉE AUTHENTIQUE , LE RHÔNALP'PAIN


LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - THUILE - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


G.A.I.C., F. CHOLAT - THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour les terres.

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), semences (graines), céréales en grains non travaillés. Aliments pour les animaux.